Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Hospices civils de Lyon
/
OSCIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCIMES
Hospices civils de Lyon, Etablissement public de santé
ANAP, GIP

Numéro de dépôt :
3984701
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
OSCIMES de Hospices civils de Lyon

Présentation de la marque OSCIMES

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par Hospices civils de Lyon et ANAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont Hospices civils de Lyon, Etablissement public de santé domicilié(e) 3 quai des Célestins - 69002 - Lyon - France et ANAP, GIP domicilié(e) 23 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANAP, M. Christian ANASTASY domicilié(e) 23 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France.

La marque OSCIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCIMES est expirée depuis le 21 février 2023.

Hospices civils de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : HCL Hospices Civils de Lyon , HYGEN , CARPACCIO , hy gen , HYRC , votre santé, notre engagement , HCL Hospices Civils de Lyon , HCL , TRAJECTOIRE , MEDIPATH


Hospices civils de Lyon, Etablissement public de santé - 3 quai des Célestins - 69002 - Lyon - France

ANAP, GIP - 23 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France - SIREN 1


ANAP, M. Christian ANASTASY - 23 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

étude de projets techniques ; architecture ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ;

Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.